Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES TOURELLES DE LEOGNAN
Numéro de dépôt :
3373651
Date de dépôt :
02/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque LES TOURELLES DE LEOGNAN
Déposée le 2 août 2005 par la Société Anonyme (SA) SEIGNOURET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES TOURELLES DE LEOGNAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEIGNOURET FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 juin 2006 - Rejet total n°435569 - Publication au BOPI 2006-06-19
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36